PLU

Modification simplifiée n°1 du PLU portant sur une erreur matérielle :

  • Rapport de présentation : cliquer ICI
  • Arrêté portant sur la modification simplifiée : cliquer ICI
  • Arrêté portant sur les dates de la mise à disposition du dossier de modification simplifiée : cliquer ICI
  • Délibération du conseil municipal : cliquer ICI

 

PLU approuvé le 6 mai 2019 :

  • Rapport de présentation : cliquer ICI
  •  Rapport complémentaire : cliquer ICI
  • Projet d’aménagement et développement durables : cliquer ICI
  • Règlement écrit : cliquer ICI
  • Règlement graphique : cliquer ICI
  • Orientations d’ aménagement et de programmation : ICI
  • Annexes :
    • Liste des servitudes : cliquer ICI
    • Plan des servitudes : cliquer ICI
    • Permis de démolir – plomb – préemption urbain : cliquer ICI
    • Assainissement : cliquer ICI
    • Eau potable : cliquer ICI
    • Assainissement eaux pluviales : cliquer ICI
    • Ordures ménagères : cliquer ICI
  • Délibération du conseil municipal du 6 mai 2019 approuvant le PLU : cliquer ICI
  • Délibération du conseil municipal du 6 mai 2019 instituant le droit de préemption urbain : cliquer ICI
  • Délibération du conseil municipal du 6 mai 2019 soumettant les travaux d’édification des clôtures à une procédure préalable : cliquer ICI