PLU

Modification simplifiée n°1 du PLU portant sur une erreur matérielle (approuvée le 4 novembre 2019) :

• Rapport de présentation : cliquer ICI
• Arrêté portant sur la modification simplifiée : cliquer ICI
• Arrêté portant sur les dates de la mise à disposition du dossier de modification simplifiée : cliquer ICI
• Délibération du conseil municipal sur les modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée  : cliquer ICI
• Délibération du conseil municipal approuvant la modification simplifiée : cliquer ICI

 

PLU approuvé le 6 mai 2019 :

• Rapport de présentation : cliquer ICI
•  Rapport complémentaire : cliquer ICI
• Projet d’aménagement et développement durables : cliquer ICI
• Règlement écrit : cliquer ICI
• Règlement graphique : cliquer ICI
• Orientations d’ aménagement et de programmation : ICI
• Annexes :
  • Liste des servitudes : cliquer ICI
  • Plan des servitudes : cliquer ICI
  • Permis de démolir – plomb – préemption urbain : cliquer ICI
  • Assainissement : cliquer ICI
  • Eau potable : cliquer ICI
  • Assainissement eaux pluviales : cliquer ICI
  • Ordures ménagères : cliquer ICI

• Délibération du conseil municipal du 6 mai 2019 approuvant le PLU : cliquer ICI
• Délibération du conseil municipal du 6 mai 2019 instituant le droit de préemption urbain : cliquer ICI
• Délibération du conseil municipal du 6 mai 2019 soumettant les travaux d’édification des clôtures à une procédure préalable : cliquer ICI