Modification n°1 du PLU approuvé le 27 octobre 2023 :
- Rapport de présentation : cliquer ICI
- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) : cliquer ICI
- Règlement écrit : cliquer ICI
Modification simplifiée n°1 du PLU portant sur une erreur matérielle (approuvée le 4 novembre 2019)
- Rapport de présentation : cliquer ICI
- Arrêté portant sur la modification simplifiée : cliquer ICI
- Arrêté portant sur les dates de la mise à disposition du dossier de modification simplifiée : cliquer ICI
- Délibération du conseil municipal sur les modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée : cliquer ICI
- Délibération du conseil municipal approuvant la modification simplifiée : cliquer ICI
PLU approuvé le 6 mai 2019 :
- Rapport de présentation : cliquer ICI
- Rapport complémentaire : cliquer ICI
- Projet d’aménagement et développement durables : cliquer ICI
- Règlement écrit : cliquer ICI – Ce document est actuellement remplacé : voir modification n°1 approuvé le 27/10/2023
- Règlement graphique : cliquer ICI
- Orientations d’ aménagement et de programmation : ICI – Ce document est actuellement remplacé : voir modification n°1 approuvé le 27/10/2023
- Annexes :
- Délibération du conseil municipal du 6 mai 2019 approuvant le PLU : cliquer ICI
- Délibération du conseil municipal du 6 mai 2019 instituant le droit de préemption urbain : cliquer ICI
- Délibération du conseil municipal du 6 mai 2019 soumettant les travaux d’édification des clôtures à une procédure préalable : cliquer ICI
Gestion des eaux pluviales :